Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT TOUQUETTOIS
ACODIF (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1537566
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2009

Présentation de la marque LE PETIT TOUQUETTOIS

Déposée le 19 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACODIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT TOUQUETTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACODIF domicilié(e) 204, Boulevard Jean Moulin, 62400 BETHUNE (dossier no 2144485) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE domicilié(e) (dossier no 2144485) - France.

La marque LE PETIT TOUQUETTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT TOUQUETTOIS est expirée depuis le 19 juin 2009.

ACODIF a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT BOULONNAIS , BETHUNE INDUSTRIE , SANTOR , SANTE Plus Direct , A4 , ESPACE A4 , LE BOULIER


ACODIF (Société à Responsabilité Limitée) - 204, Boulevard Jean Moulin, 62400 BETHUNE (dossier no 2144485) - France


Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE - (dossier no 2144485) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144485 - Publication au BOPI 1999-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés