LE PETIT TOUQUETTOIS
Présentation de la marque LE PETIT TOUQUETTOIS
Déposée le 19 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACODIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT TOUQUETTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PETIT TOUQUETTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT TOUQUETTOIS est expirée depuis le 19 juin 2009.
ACODIF a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144485 - Publication au BOPI 1999-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50